Reporters.dz
Reporters.dz
Lundi 19 janvier 15:59

Vente en ligne des livres : La publication du décret exécutif prévue dans une année

Vente en ligne des livres : La publication du décret exécutif prévue dans une année
Le responsable a rappelé que la loi n° 15-13 du 15 juillet 2015 relative aux activités et au marché du livre, traitant de l’édition, l’impression, la commercialisation et la promotion des métiers et des professions du livre, prend en charge ce volet de vente électronique. L’article 3 de cette même loi définit la vente du livre par voie électronique comme une activité qui consiste en la vente en ligne du livre sur support papier et/ou tout autre support. Le vendeur de livre par voie électronique est une personne physique ou morale, qui vend le livre sur support papier et/ou tout autre support par voie électronique, rappelle-t-on.

Commentaires



Autres articles

Oran: Saisie de 500 quintaux de viandes impropres à la consommation

Oran: Saisie de 500 quintaux de viandes impropres à la consommation

Une vingtaine de bouchers contrevenants ont été verbalisés lors d’une opération coup-de-poing menée par les services de contrôle, a-t-il ajouté....

Pas de hausse chez Benghabrit

Pas de hausse chez Benghabrit

Dans une instruction envoyée hier à l’ensemble des responsables de points de vente et de distribution de livres scolaires, le ministère de...

Beckham a dit non au Barça pour aller à Madrid

Beckham a dit non au Barça pour aller à Madrid

Mais l’ailier anglais a préféré opter pour le Real Madrid : “C’est à ce moment que j’ai parlé à mon agent et dit ‘si je pars, je vais à Madrid’....

Sidi-Bel-Abbès: 50 kg de kif et 2 véhicules saisis à l’entrée de Ras-El-Ma

Sidi-Bel-Abbès: 50 kg de kif et 2 véhicules saisis à l’entrée de Ras-El-Ma

39 000 m2 de foncier industriel récupérés La Direction des mines et de l’industrie de Sidi-Bel-Abbès a, lors d’une opération d’assainissement des...